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Notes, marques et informations sur le copyright

Notes

Le contenu du serveur NetBSD-france est maintenu par Ulrich Etile et le contenu des serveurs de NetBSD est maintenu par le projet NetBSD. Les serveurs accueillant NetBSD sont hébergés par Internet Software Consortium (ISC) et gérés par Paul A. Vixie, Michael Graff et Philip A. Nelson. Ni NetBSD-france, ni le projet NetBSD, ni ISC n'est responsable pour le manque de mise à jour, l'exactitude, ou la qualité des informations stockées. Si des informations induisent en erreur ou bien inappropriées sont apportées à notre attention, un effort se fera pour corriger ou supprimer le problème. De tels préoccupations devraient être adressées à www@NetBSD.org, pour le site www.NetBSD.org ou à chets (chez) NetBSD-france.org pour NetBSD-france.

Le projet NetBSD souhaite remercier ISC pour l'hébergement de ces serveurs.

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Informations sur le copyright

Copyright du site www de NetBSD (top)

A l'exception où il est notifié, le contenu du serveur est sous copyright (©) 1994-2010 par la fondation NetBSD. Tous droits réservés.

Copyright du code et informations sur les licences (top)

Veuillez consulter cette page pour plus de détails concernant le copyright et termes de la licence sous lequel la fondation NetBSD sort leurs codes.

Le logo NetBSD (top)

L'image du drapeau NetBSD a été dessinée lors d'un concours de logo NetBSD. Les droits de propriété de l'image ont été transférés à la fondation NetBSD et l'image et toutes les parties de celle-ci sont sous copyright (©) 2004 par la fondation NetBSD. Tous droits reservés. La permission d'utiliser le logo NetBSD est assujetit aux termes et conditions dans les modalités d'utilisation du logo NetBSD

Modalités d'utilisation du logo NetBSD (top)

  1. Définition des termes. 

    “Le logo NetBSD” est l'illustration graphique sous copyright à l'adresse http://www.NetBSD.org/images/NetBSD.png.
    Le logo “Powered by NetBSD” est l'illustration graphique sous copyright à l'adresse http://www.NetBSD.org/images/powered-by-NetBSD.png

  2. Le logo NetBSD. 

    1. Utilisation non commerciale.  Le projet NetBSD, par la présente autorise le logo NetBSD pour les produits et les sites non-commerciaux. L'acceptation de l'usage non-commercial du logo NetBSD comprend :

      • L'identification des pages web en rapport à NetBSD, par exemple si le titulaire est un utilisateur de NetBSD ou une personne qui soutient NetBSD,
      • L'identification du contenu en rapport à NetBSD dans des présentations données en conférences.

      L'usage suivant du logo NetBSD n'est pas acceptable, et aucun licence ne garantit de tel usage :

      • L'utilisation ne concernant pas la fondation NetBSD, le projet NetBSD, ou le système d'exploitation NetBSD,
      • L'utilisation du logo d'une manière préjudiciable pour la fondation NetBSD.

      La fondation NetBSD se réserve le droit de modifier cette licence à tout moment.

    2. Utilisation commerciale.  La fondation NetBSD est dans certaines circonstances prête à permettre l'utilisation du logo NetBSD pour certains produits commerciaux, services, et pages web. Pour se renseigner sur l'usage commercial du logo NetBSD, envoyez une email à avec une description du produit, service ou site internet, en indiquant où et comment vous souhaitez utiliser le logo NetBSD.

  3. Le logo Powered by NetBSD.  Le projet NetBSD, par la présente autorise le logo 'Powered by NetBSD' pour les produits et sites web commerciaux et non-commerciaux qui utilisent le système d'exploitation NetBSD ou le système de paquets pkgsrc. La fondation NetBSD se réserve le droit de modifier cette licence à tout moment.

  4. Termes légales et conditions.  Toute 'reprinting', 'sublicensing', modification, publication, 'assignment', tranfert, vente, ou autre distribution du logo NetBSD et du logo 'Powered by NetBSD', en parties ou dans sa totalité, est strictement interdit sans le consentement écrit au préalable de la fondation NetBSD. Le logo NetBSD et le logo 'Powered by NetBSD' sont utilisés "comme il apparaît" et ne doit pas être coupés ou matériellement changés sans la permission écrite au préalable de la fondation NetBSD. Toute note sur le copyright, tatouage numérique ou légende de propriété contenue dans ou sur le logo ne devrait pas être modifié ou enlevé. La copie non-autorisée des logos NetBSD ou le non-respect de l'un de ces termes, restrictions, conditions, ou limitations entraînera la révocation automatique de cette licence non-exclusive. Ces termes de cet accord sont sujets à changement sans avertissement.

Copyright des démons NetBSD (top)

Les images des démons NetBSD et toutes les parties de celles-ci sont sous copyright (©) 1994 par Shawn Mueller. Tous droits réservés. L'utilisation à but personnel et non commerciale des ces images est autorisée, à condition qu'elle reste inchangé. La production de masse, l'utilisation commerciale, ou l'usage d'une copie modifiée de l'image demande une autorisation écrite et explicite. La permission peut être obtenu en écrivant à l'adresse suivante :


Shawn Mueller (BA, BSc, MES)

c/o #202, 817 - 5 Street N.E.
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T2E 3W9

Copyright du démon BSD (top)

Copyright du démon BSD (BSD daemon (©)) 1988 par Marshall Kirk McKusick. Tous droits réservés.

L'autorisation d'utiliser le démon ("daemon") peut être obtenue en contactant :


Marshall Kirk McKusick

1614 Oxford St
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